Mentions Légales

Droits d’auteur et propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les photographies, textes, dessins, images etc. protégés par les droits de propriété intellectuelle sont la propriété de la Fédération de Saône-et-Loire pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique ou de tiers ayant permis à la Fédération de Saône-et-Loire pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique d’en faire usage.

Limitation de responsabilité
Le contenu du site est fourni « en l’état », sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. la Fédération de Saône-et-Loire pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique ne garantit et ne saurait supporter la moindre responsabilité quant à l’usage qui pourrait être fait de ce site.

En aucun cas, la Fédération de Saône-et-Loire pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects qui résulteraient de l’utilisation de ce site et notamment des dommages matériels, perte de données ou de programme, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.

La Fédération de Saône-et-Loire pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique ne peut garantir que les informations du site sont complètes, précises, exactes, dépourvues de toute erreur et à jour.

Toute information pourra être modifiée sans avertissement préalable.

Informations personnelles
Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Il suffit de nous contacter : contact@peche-saone-et-loire.fr

Liens hypertextes
Ce site peut permettre l’établissement de liens vers des sites existants ou hébergés par des tiers. L’existence de tels liens entre le site de la Fédération de Saône-et-Loire pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique et les sites tiers ne signifie pas que la Fédération de Saône-et-Loire pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique  assume une quelconque garantie et responsabilité quant à son contenu ou à l’usage qui peut en être fait.

Il incombe à l’utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s’assurer de l’absence de virus sur le site visité.